Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'article R. 3411-44 de l'École nationale supérieure de techniques avancées
Résumé Un nouveau poste de direction est créé, le nombre de membres et de personnes extérieures au conseil d'administration est ajusté.
L'article R. 3411-44 est ainsi modifié :
1° Après le 1°, il est inséré un 1° bis ainsi rédigé :
« 1° bis Le directeur général délégué ; »
2° Au 4°, le mot : « Trois » est remplacé par le mot : « Quatre » ;
3° Au 5°, le mot : « Trois » est remplacé par le mot : « Deux » ;
4° Au 6°, les mots : « Cinq personnalités extérieures » sont remplacés par les mots : « Dix personnalités extérieures maximum, sans que ce nombre ne puisse être inférieur à cinq » ;
5° Au 7° :
a) Le mot : « Deux » est remplacé par le mot : « Trois » ;
b) Les mots : « un doctorant » sont remplacés par les mots : « deux doctorants ».
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