Décret n°2024-1069 du 26 novembre 2024

Article 2

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Article 2

La charte du parc national des Cévennes, telle qu'approuvée par le décret du 8 novembre 2013 susvisé (Approbation de la charte du Parc national des Cévennes), est modifiée afin de l'adapter à l'extension du périmètre de l'aire d'adhésion faisant l'objet de l'article 1er (Modification du plan d'ensemble au 1/100 000) du présent décret. A cette fin, elle est remplacée par le document annexé au présent décret (1).

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Modification de la charte du parc national des Cévennes

Résumé. L'article 2 met à jour la charte du parc des Cévennes pour inclure une nouvelle zone.

La charte du parc national des Cévennes, telle qu'approuvée par le décret du 8 novembre 2013 susvisé (Approbation de la charte du Parc national des Cévennes), est modifiée afin de l'adapter à l'extension du périmètre de l'aire d'adhésion faisant l'objet de l'article 1er (Modification du plan d'ensemble au 1/100 000) du présent décret. A cette fin, elle est remplacée par le document annexé au présent décret (1).

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