Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la charte du parc national des Cévennes
Résumé L'article change la charte du parc pour qu'elle corresponde à la nouvelle taille de la zone.
La charte du parc national des Cévennes, telle qu'approuvée par le décret du 8 novembre 2013 susvisé, est modifiée afin de l'adapter à l'extension du périmètre de l'aire d'adhésion faisant l'objet de l'article 1er du présent décret. A cette fin, elle est remplacée par le document annexé au présent décret (1).
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