Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des pensions de retraite
Résumé. Le décret modifie les règles de calcul de la nouvelle pension de vieillesse en utilisant le salaire mensuel moyen des périodes de cotisations récentes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 108 → Version 4
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 108