JORF n°0183 du 9 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement temporaire des enseignants absents

Résumé Ce décret dit comment remplacer les profs absents pendant moins de 15 jours dans les collèges et lycées.

Sans préjudice des dispositions du décret du 17 septembre 1999 susvisé, le remplacement des personnels enseignants absents pour une durée inférieure ou égale à deux semaines est organisé dans les établissements d'enseignement du second degré dans les conditions prévues par le présent décret.


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Version 1

Sans préjudice des dispositions du décret du 17 septembre 1999 susvisé, le remplacement des personnels enseignants absents pour une durée inférieure ou égale à deux semaines est organisé dans les établissements d'enseignement du second degré dans les conditions prévues par le présent décret.