Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution 2020-II-22 de la CCNR
Résumé Les nouvelles règles pour les bateaux sur le Rhin seront publiées pour s'adapter aux normes européennes.
La résolution 2020-II-22 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement de visite des bateaux du Rhin, du Règlement de police pour la navigation du Rhin et du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin par l'adaptation du RVBR, du RPNR et du RPN pour la prise en compte du Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure actualisé (ES-TRIN 2021/1), sera publiée au Journal officiel de la République française.
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