Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et Créations d'Articles dans le Décret n°90-850 du 25 septembre 1990
Résumé. Un décret de 2023 change et ajoute des règles pour les sapeurs-pompiers professionnels, y compris ceux qui ne travaillent pas dans les services d'incendie et de secours.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-2 → Version 3
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-2
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-7 → Version 4Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-8 → Version 2
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-7, Art. 6-8
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-9 → Version 1Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Sct. CHAPITRE III BIS : Dispositions particulières relatives aux sapeurs-pompiers professionnels exerçant hors des services d'incendie et de secours
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 6-9, Sct. CHAPITRE III BIS : Dispositions particulières relatives aux sapeurs-pompiers professionnels exerçant hors des services d'incendie et de secours
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 11 → Version 4
- Décret n°90-850 du 25 septembre 1990Art. 11