Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du classement du parc naturel régional de Chartreuse
Résumé Le parc naturel de Chartreuse est protégé pour 15 ans de plus, et certaines communes sont incluses.
Le classement du parc naturel régional de Chartreuse est renouvelé pour une durée de quinze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
- Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Entre-Deux-Guiers, La Flachère, Merlas, Miribel-les-Échelles, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Aupre, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Étienne-de-Crossey, Plateau des Petites Roches, Saint-Joseph-de-Rivière, La-Sure-en-Chartreuse, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Le Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, La Buisse, Chapareillan, Corenc, Coublevie, Crolles, Fontanil-Cornillon, Lumbin, Meylan, Saint-Égrève, Saint-Ismier, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet, La Tronche, Voreppe ; - Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Ayn, La Bauche, Corbel, Dullin, Les Échelles, Entremont-le-Vieux, Gerbaix, Lépin-le-Lac, Marcieux, Montagnole, Nances, Novalaise, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe, Saint-Franc, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Sulpice, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barberaz, Cognin, Jacob-Bellecombette, Porte de Savoie, Myans.
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