Décret n°2023-404 du 24 mai 2023

Article 1

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Article 1

Le classement du parc naturel régional de Chartreuse est renouvelé pour une durée de quinze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
1. Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Entre-Deux-Guiers, La Flachère, Merlas, Miribel-les-Échelles, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Aupre, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Étienne-de-Crossey, Plateau des Petites Roches, Saint-Joseph-de-Rivière, La-Sure-en-Chartreuse, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Le Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, La Buisse, Chapareillan, Corenc, Coublevie, Crolles, Fontanil-Cornillon, Lumbin, Meylan, Saint-Égrève, Saint-Ismier, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet, La Tronche, Voreppe ;
2. Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Ayn, La Bauche, Corbel, Dullin, Les Échelles, Entremont-le-Vieux, Gerbaix, Lépin-le-Lac, Marcieux, Montagnole, Nances, Novalaise, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe, Saint-Franc, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Sulpice, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barberaz, Cognin, Jacob-Bellecombette, Porte de Savoie, Myans.

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En vigueur depuis le 27 mai 2023

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Renouvellement du classement du parc naturel régional de Chartreuse

Résumé. Le parc naturel de Chartreuse est renouvelé pour 15 ans.

Le classement du parc naturel régional de Chartreuse est renouvelé pour une durée de quinze ans à compter de la publication du présent décret, sur les territoires des communes de :
1. Dans le département de l'Isère :
En totalité, les territoires des communes de :
Entre-Deux-Guiers, La Flachère, Merlas, Miribel-les-Échelles, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Aupre, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Étienne-de-Crossey, Plateau des Petites Roches, Saint-Joseph-de-Rivière, La-Sure-en-Chartreuse, Saint-Laurent-du-Pont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont, Le Sappey-en-Chartreuse, Sarcenas, Voissant,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barraux, Bernin, Biviers, La Buisse, Chapareillan, Corenc, Coublevie, Crolles, Fontanil-Cornillon, Lumbin, Meylan, Saint-Égrève, Saint-Ismier, Sainte-Marie-d'Alloix, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet, La Tronche, Voreppe ;
2. Dans le département de la Savoie :
En totalité, les territoires des communes de :
Apremont, Attignat-Oncin, Ayn, La Bauche, Corbel, Dullin, Les Échelles, Entremont-le-Vieux, Gerbaix, Lépin-le-Lac, Marcieux, Montagnole, Nances, Novalaise, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Baldolph, Saint-Cassin, Saint-Christophe, Saint-Franc, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Genebroz, Saint-Sulpice, Saint-Thibaud-de-Couz, Vimines,
et, pour partie, les territoires des communes de :
Barberaz, Cognin, Jacob-Bellecombette, Porte de Savoie, Myans.

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En vigueur depuis le samedi 27 mai 2023

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