Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de divers articles de plusieurs décrets
Résumé. Cet article annule des règles de vieux décrets.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 1 → Version 3Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 2 → Version 1Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 3 → Version 1Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 4 → Version 1Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 5 → Version 1Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 1 → Version 3Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 2 → Version 1Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 3 → Version 1Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 4 → Version 1Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 5 → Version 1Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 1 → Version 3Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 2 → Version 1Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 3 → Version 1Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 4 → Version 1Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 5 → Version 1Décret n° 2002-1437 du 9 décembre 2002Art. 1 → Version 3Décret n° 2002-1437 du 9 décembre 2002Art. 2 → Version 1Décret n° 2002-1437 du 9 décembre 2002Art. 3 → Version 1Décret n°2002-1438 du 9 décembre 2002Art. 1 → Version 3Décret n°2002-1438 du 9 décembre 2002Art. 2 → Version 1Décret n°2002-1438 du 9 décembre 2002Art. 3 → Version 1Décret n°2002-1438 du 9 décembre 2002Art. 4 → Version 1
- Décret n°89-751 du 18 octobre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Décret n°89-754 du 18 octobre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Décret n°89-755 du 18 octobre 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Décret n° 2002-1437 du 9 décembre 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Décret n°2002-1438 du 9 décembre 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4