Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des dispositions des articles 1 et 3 du décret 2017-1379
Résumé. Un décret récent supprime deux articles d'un ancien décret
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2017-1379 du 20 septembre 2017Art. 1 → Version 2Décret n°2017-1379 du 20 septembre 2017Art. 3 → Version 1
- Décret n°2017-1379 du 20 septembre 2017Art. 1, Art. 3