Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes du décret n° 91-875 du 6 septembre 1991
Résumé Les règles de sécurité pour les équipements médicaux sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 > > Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2 > >
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