Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la Résolution 2020-I-12 de la CCNR
Résumé La résolution sur les règles de navigation sur le Rhin est publiée en France.
La Résolution 2020-I-12 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement de police pour la navigation du Rhin par l'adoption de clarifications rédactionnelles et d'adaptations réglementaires nécessaires dans la perspective de l'extension déjà décidée de l'obligation d'annonce par voie électronique, adoptée le 4 juin 2020, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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