Article 28
Les instances du doctorat de l'UT

L'UT bénéficie d'une délégation ou d'une co-accréditation de ses établissements fondateurs pour délivrer le doctorat.
Le conseil de la politique doctorale, dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur de l'UT, définit la politique scientifique doctorale et le cadre des études doctorales de l'UT, conformément à la réglementation et en lien avec le sénat académique. Ce conseil se réunit en formations restreintes par grand champ disciplinaire (STS ; ALL-SHS ; DSPEG) pour garantir la prise en compte des spécificités de chacun d'entre eux.
La politique doctorale est mise en œuvre par les écoles doctorales accréditées ou co-accréditées au sein de l'UT, en lien avec le collège doctoral de l'UT, en vue de s'assurer d'une cohérence d'ensemble.