JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Article 28

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Institutions et fonctionnement du doctorat dans une COMUE

Résumé L'article 28 explique qui s'occupe du doctorat dans une COMUE et comment ils travaillent ensemble pour que tout soit cohérent.

Les instances du doctorat de la COMUE

La COMUE bénéficie d'une délégation ou d'une co-accréditation de ses établissements fondateurs pour délivrer le doctorat.

Le conseil de la politique doctorale, dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur de la COMUE, définit la politique scientifique doctorale et le cadre des études doctorales de la COMUE, conformément à la réglementation et en lien avec le sénat académique. Ce conseil se réunit en formations restreintes par grand champ disciplinaire (STS ; ALL-SHS ; DSPEG) pour garantir la prise en compte des spécificités de chacun d'entre eux.

La politique doctorale est mise en œuvre par les écoles doctorales accréditées ou co-accréditées au sein de la COMUE, en lien avec le collège doctoral de la COMUE, en vue de s'assurer d'une cohérence d'ensemble.


Historique des versions

Version 2

Les instances du doctorat de la COMUE

La COMUE bénéficie d'une délégation ou d'une co-accréditation de ses établissements fondateurs pour délivrer le doctorat.

Le conseil de la politique doctorale, dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur de la COMUE, définit la politique scientifique doctorale et le cadre des études doctorales de la COMUE, conformément à la réglementation et en lien avec le sénat académique. Ce conseil se réunit en formations restreintes par grand champ disciplinaire (STS ; ALL-SHS ; DSPEG) pour garantir la prise en compte des spécificités de chacun d'entre eux.

La politique doctorale est mise en œuvre par les écoles doctorales accréditées ou co-accréditées au sein de la COMUE, en lien avec le collège doctoral de la COMUE, en vue de s'assurer d'une cohérence d'ensemble.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 décembre 2022

Les instances du doctorat de l'UT

L'UT bénéficie d'une délégation ou d'une co-accréditation de ses établissements fondateurs pour délivrer le doctorat.

Le conseil de la politique doctorale, dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur de l'UT, définit la politique scientifique doctorale et le cadre des études doctorales de l'UT, conformément à la réglementation et en lien avec le sénat académique. Ce conseil se réunit en formations restreintes par grand champ disciplinaire (STS ; ALL-SHS ; DSPEG) pour garantir la prise en compte des spécificités de chacun d'entre eux.

La politique doctorale est mise en œuvre par les écoles doctorales accréditées ou co-accréditées au sein de l'UT, en lien avec le collège doctoral de l'UT, en vue de s'assurer d'une cohérence d'ensemble.