JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Article 18

Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du directoire

Résumé Le directoire se compose de représentants de divers établissements et peut inclure des experts pour discuter de sujets scientifiques et d'innovation.

Composition

Le directoire est composé du président ou directeur de chacun des établissements fondateurs, du président de la COMUE et d'un représentant des établissements membres désigné dans des conditions définies par le règlement intérieur de la COMUE.

Le directoire peut se réunir en formation élargie. Il comprend alors un représentant de chacun des organismes nationaux de recherche mentionnés à l'article 4 des présents statuts. Il est réuni dans cette configuration lorsque l'ordre du jour prévoit l'examen de questions relatives à la politique scientifique, de valorisation, de relations internationales, de transfert et d'innovation, ainsi qu'à la politique de science ouverte et de diffusion de la culture scientifique.

Le directeur général des services et le porteur scientifique du projet " TIRIS " sont invités permanents.

Le président de la COMUE peut inviter toute personne dont la présence est de nature à éclairer les débats.


Historique des versions

Version 2

Composition

Le directoire est composé du président ou directeur de chacun des établissements fondateurs, du président de la COMUE et d'un représentant des établissements membres désigné dans des conditions définies par le règlement intérieur de la COMUE.

Le directoire peut se réunir en formation élargie. Il comprend alors un représentant de chacun des organismes nationaux de recherche mentionnés à l'article 4 des présents statuts. Il est réuni dans cette configuration lorsque l'ordre du jour prévoit l'examen de questions relatives à la politique scientifique, de valorisation, de relations internationales, de transfert et d'innovation, ainsi qu'à la politique de science ouverte et de diffusion de la culture scientifique.

Le directeur général des services et le porteur scientifique du projet " TIRIS " sont invités permanents.

Le président de la COMUE peut inviter toute personne dont la présence est de nature à éclairer les débats.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 décembre 2022

Composition

Le directoire est composé du président ou directeur de chacun des établissements fondateurs, du président de l'UT et d'un représentant des établissements membres désigné dans des conditions définies par le règlement intérieur de l'UT.

Le directoire peut se réunir en formation élargie. Il comprend alors un représentant de chacun des organismes nationaux de recherche mentionnés à l'article 4 des présents statuts. Il est réuni dans cette configuration lorsque l'ordre du jour prévoit l'examen de questions relatives à la politique scientifique, de valorisation, de relations internationales, de transfert et d'innovation, ainsi qu'à la politique de science ouverte et de diffusion de la culture scientifique.

Le directeur général des services et le porteur scientifique du projet " TIRIS " sont invités permanents.

Le président de l'UT peut inviter toute personne dont la présence est de nature à éclairer les débats.