Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maintien des structures et personnels de l'université Toulouse-I
Résumé Les responsables de l'université Toulouse-I continuent leur travail jusqu'à ce que de nouveaux soient nommés.
Les structures internes et les services communs de l'université Toulouse-I, en fonction au 31 décembre 2022, demeurent en place et leurs conseils et responsables demeurent en fonction et continuent d'exercer leurs compétences jusqu'à la désignation de leurs successeurs.
Les conseils et les directeurs des composantes de l'université Toulouse-I, à l'exception de l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE, en fonction au 31 décembre 2022, demeurent en fonction et continuent d'exercer leurs compétences jusqu'à la désignation de leurs successeurs.
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