Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation de plusieurs articles du Code des transports
Résumé. Cet article change et supprime certains articles du Code des transports.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R1331-1 → Version 5Code des transportsArt. R1331-2 → Version 7Code des transportsArt. R1331-6 → Version 5Code des transportsArt. R1331-7 → Version 5Code des transportsArt. R1332-2 → Version 2Code des transportsArt. R1333-1 → Version 2Code des transportsArt. R1333-2 → Version 2
- Code des transportsArt. R1331-1, Art. R1331-2, Art. R1331-6, Art. R1331-7, Art. R1332-2, Art. R1333-1, Art. R1333-2
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R1333-2 → Version 2
- Code des transportsArt. R1333-2
A abrogé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R1331-3 → Version 5
- Code des transportsArt. R1331-3