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Décret n°2022-1170 du 22 août 2022

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JORF n°0195 du 24 août 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication des mesures de protection de l'Antarctique

Résumé Les règles de protection de l'Antarctique adoptées en 2019 seront publiées.

Les mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, aux zones gérées spéciales de l'Antarctique et à la liste des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019, seront publiées au Journal officiel de la République française :

- mesure 1 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 123 (vallées Barwick et Balham, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 2 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 3 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 4 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 (Svarthamaren) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 5 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 151 (Lions Rump, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 6 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 154 (baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 7 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 (baie de Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 8 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 171 (Pointe Narębski, péninsule de Barton, île du Roi-George) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 9 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 173 (Cap Washington et baie Silverfish, baie Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 10 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 4 (île de la Déception) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 11 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Anvers du Sud-ouest et bassin Palmer) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 12 (2019) Liste révisée des sites et monuments historiques : Endurance, épave du navire de Sir Ernest Shackleton et Cairn multi-expédition de C.A Larsen (ensemble une annexe).

1 version

Historique des versions

Version 1

Les mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, aux zones gérées spéciales de l'Antarctique et à la liste des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019, seront publiées au Journal officiel de la République française :

- mesure 1 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 123 (vallées Barwick et Balham, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 2 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 3 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 4 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 (Svarthamaren) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 5 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 151 (Lions Rump, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 6 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 154 (baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 7 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 (baie de Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 8 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 171 (Pointe Narębski, péninsule de Barton, île du Roi-George) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 9 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 173 (Cap Washington et baie Silverfish, baie Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 10 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 4 (île de la Déception) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 11 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Anvers du Sud-ouest et bassin Palmer) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;

- mesure 12 (2019) Liste révisée des sites et monuments historiques : Endurance, épave du navire de Sir Ernest Shackleton et Cairn multi-expédition de C.A Larsen (ensemble une annexe).