Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'article abrogé par le décret n°2021-737
Résumé. Le décret du 9 juin 2021 supprime l'article 8 du décret du 25 février 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2021-209 du 25 février 2021Art. 8 : Épreuves de rattrapage en français pour les élèves sans moyenne
- Décret n°2021-209 du 25 février 2021Art. 8