Décret n°2021-1921 du 30 décembre 2021

Article 1

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Article 1

Le nom des communes suivantes est ainsi modifié :

Ancienne dénomination Nouvelle dénomination
Arrancy-sur-Crusne (Meuse) Arrancy-sur-Crusnes
Capavenir Vosges (Vosges) Thaon-les-Vosges
Labatut (Pyrénées-Atlantiques) Labatut-Figuières
Le Hom (Calvados) Thury-Harcourt-le-Hom
Mongaillard (Lot-et-Garonne) Montgaillard-en-Albret
Montgaillard (Ariège) Montgailhard
Roézé-sur-Sarthe (Sarthe) Roëzé-sur-Sarthe
Saint-Loup (Nièvre) Saint-Loup-des-Bois
Saugnacq-et-Muret (Landes) Saugnac-et-Muret
Sougéal (Ille-et-Vilaine) Sougeal
Targassonne (Pyrénées-Orientales) Targasonne

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En vigueur depuis le 1 janvier 2022

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Modification des noms de certaines communes

Résumé. Des villes françaises changent de nom.

Le nom des communes suivantes est ainsi modifié :

Ancienne dénomination Nouvelle dénomination
Arrancy-sur-Crusne (Meuse) Arrancy-sur-Crusnes
Capavenir Vosges (Vosges) Thaon-les-Vosges
Labatut (Pyrénées-Atlantiques) Labatut-Figuières
Le Hom (Calvados) Thury-Harcourt-le-Hom
Mongaillard (Lot-et-Garonne) Montgaillard-en-Albret
Montgaillard (Ariège) Montgailhard
Roézé-sur-Sarthe (Sarthe) Roëzé-sur-Sarthe
Saint-Loup (Nièvre) Saint-Loup-des-Bois
Saugnacq-et-Muret (Landes) Saugnac-et-Muret
Sougéal (Ille-et-Vilaine) Sougeal
Targassonne (Pyrénées-Orientales) Targasonne

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En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

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