Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation des articles du Décret n°2001-414
Résumé. Cet article modifie et supprime certains articles d'un décret de 2001.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 1 → Version 4
- Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 2 → Version 2Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 3 → Version 2Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 4 → Version 3Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 5 → Version 2Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 6 → Version 1
- Décret n°2001-414 du 9 mai 2001Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6