Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de caractéristiques aux résultats officiels des courses de chevaux
Résumé. Un décret ajoute des caractéristiques aux résultats officiels des courses de chevaux pour les paris en ligne jusqu'en 2023.
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2010-498 du 17 mai 2010Art. 6-1 : Conditions spécifiques pour les paris en ligne sur les courses de chevaux
- Décret n°2010-498 du 17 mai 2010Art. 6-1