Décret n°2021-1505 du 17 novembre 2021

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-498 du 17 mai 2010

Art. 6-1

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Ajout de caractéristiques aux résultats officiels des courses de chevaux

Résumé. Un décret ajoute des caractéristiques aux résultats officiels des courses de chevaux pour les paris en ligne jusqu'en 2023.

A créé les dispositions suivantes :

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