Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du classement du parc naturel régional du Gâtinais français
Résumé. Le parc naturel régional du Gâtinais français est renouvelé pour douze ans sur les mêmes communes des départements de l'Essonne et de Seine-et-Marne.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-465 du 27 avril 2011Art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional du Gâtinais français
→ Version 3 : Ajout d'une commune au classement
→ Version 3 : Ajout d'une commune au classement
- Décret n°2011-465 du 27 avril 2011Art. 1