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Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de recherche

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JORF n°0231 du 3 octobre 2021

Section 4 : Le conseil d'orientation stratégique

Article 57

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du conseil d'orientation stratégique

Résumé Le conseil d'orientation stratégique est formé de 10 à 15 personnes de différents domaines, avec autant d'hommes que de femmes, et chacun reste en poste pendant cinq ans.

Composition

Le conseil d'orientation stratégique (COS) est composé de 10 à 15 membres issus principalement :

1° Du monde académique, hors Nantes Université et majoritairement internationaux ;

2° Du monde socio-économique ;

3° Du monde culturel ;

4° Des personnalités ayant exercé des responsabilités au niveau international, national ou local.

L'écart entre le nombre de femmes et d'hommes ne peut être supérieur à un.

Ses membres sont nommés par le conseil d'administration, sur proposition du directoire, pour cinq ans renouvelables. Le COS élit en son sein son président pour cinq ans renouvelables. Il est chargé de préparer et d'animer les séances du conseil en collaboration avec la présidence de Nantes Université.

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Article 58

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Rôle et attributions du Conseil d'Orientation Stratégique de Nantes Université

Résumé Le Conseil d'Orientation Stratégique surveille les choix futurs de l'université et donne des conseils importants aux responsables.

Attributions

Le COS réalise une analyse et une veille sur les orientations stratégiques de Nantes Université. A ce titre, il a toute liberté pour attirer l'attention du directoire et du conseil d'administration sur les enjeux dont la prise en compte lui parait importante pour l'avenir de Nantes Université. En ce cas, il désigne un de ses membres pour présenter l'état de sa réflexion au directoire et au conseil d'administration.

Le président de Nantes Université peut interroger le COS sur toute question en lien avec les choix stratégiques de l'établissement et lui demander son avis sur des projets présentant une importance stratégique particulière. Ses avis sont obligatoirement portés à la connaissance du directoire et du conseil d'administration de Nantes Université.

Le conseil a un rôle de veille et de recommandations concernant la trajectoire académique et la transformation du modèle de Nantes Université. Il émet au conseil d'administration des recommandations sur le suivi et l'évaluation de l'expérimentation.

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