En vigueur depuis le 6 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption de la Charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger
Résumé. La charte du parc naturel régional du Doubs Horloger est maintenant officielle grâce à ce décret.
La charte du parc naturel régional du Doubs Horloger est adoptée par le présent décret.