Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adoption de la charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger
Résumé La charte du Parc Naturel Régional du Doubs Horloger est maintenant officielle.
La charte du parc naturel régional du Doubs Horloger est adoptée par le présent décret.
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