JORF n°0207 du 5 septembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clasement de territoires en parc naturel régional du Doubs Horloger

Résumé Des communes du Doubs deviennent un parc naturel pour 15 ans.

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Doubs Horloger », dans le département du Doubs, en totalité, les territoires des communes de :

- Battenans-Varin, Belfays, Belleherbe, Bief, Bonnetage, Bretonvillers, Burnevillers, Cernay-L'église, Chamesey, Chamesol, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Consolation Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Domprel, Ferrieres-le-lac, Fessevillers, Flangebouche, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Fournets-Luisans, Frambouhans, Fuans, Germefontaine, Glere, Goumois, Grand'Combe-Chateleu, Grand'Combes-des-bois, Guyans-Vennes, Indevillers, La Bosse, La Chenalotte, La Grange, La Longeville, La Sommette, Landresse, Laval-Le-Prieure, Laviron, Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Le Luhier, Le Mermont, Le Russey, Les Breseux, Les Combes, Les Ecorces, Les Fins, Les Fontenelles, Les Gras, Les Terres de Chaux, Les-Plains-et-Grands-Essarts, Liebvillers, Longevelle-les-Russey, Loray, Maiche, Mancenans-Lizerne, Montancy-Bremoncourt, Montandon, Montbeliardot, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montcheroux, Montjoie le château, Montlebon, Morteau, Narbief, Noel-Cerneux, Orchamps-Vennes, Orgeans-Blanchefontaine, Peseux, Pierrefontaine les Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Provenchère, Rosières sur Barbèche, Rosureux, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-les-Russey, Soucle-Cernay, Thiebouhans, Trevillers, Urtière, Valoreille. Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey, Vennes, Ville du Pont, Villers-le-Lac.


Historique des versions

Version 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de « parc naturel régional du Doubs Horloger », dans le département du Doubs, en totalité, les territoires des communes de :

- Battenans-Varin, Belfays, Belleherbe, Bief, Bonnetage, Bretonvillers, Burnevillers, Cernay-L'église, Chamesey, Chamesol, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Consolation Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Domprel, Ferrieres-le-lac, Fessevillers, Flangebouche, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Fournets-Luisans, Frambouhans, Fuans, Germefontaine, Glere, Goumois, Grand'Combe-Chateleu, Grand'Combes-des-bois, Guyans-Vennes, Indevillers, La Bosse, La Chenalotte, La Grange, La Longeville, La Sommette, Landresse, Laval-Le-Prieure, Laviron, Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Le Luhier, Le Mermont, Le Russey, Les Breseux, Les Combes, Les Ecorces, Les Fins, Les Fontenelles, Les Gras, Les Terres de Chaux, Les-Plains-et-Grands-Essarts, Liebvillers, Longevelle-les-Russey, Loray, Maiche, Mancenans-Lizerne, Montancy-Bremoncourt, Montandon, Montbeliardot, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montcheroux, Montjoie le château, Montlebon, Morteau, Narbief, Noel-Cerneux, Orchamps-Vennes, Orgeans-Blanchefontaine, Peseux, Pierrefontaine les Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Provenchère, Rosières sur Barbèche, Rosureux, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-les-Russey, Soucle-Cernay, Thiebouhans, Trevillers, Urtière, Valoreille. Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey, Vennes, Ville du Pont, Villers-le-Lac.