JORF n°0024 du 29 janvier 2020

MESURE 8 (2016)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 167 (ÎLE HAWKER, TERRE DE LA PRINCESSE-ELISABETH) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)

Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
- la mesure 1 (2006) qui désignait l'île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre de la Princesse-Elisabeth, Antarctique Orientale, comme ZSPA n° 167 et comprenait en annexe un plan de gestion pour la zone ;
- la mesure 9 (2011) qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 167 ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 167 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 167 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :

  1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, Terre de la Princesse-Elisabeth), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
  2. Le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 qui figure en annexe à la mesure 9 (2011) soit abrogé.

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Version 1

MESURE 8 (2016)

ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 167 (ÎLE HAWKER, TERRE DE LA PRINCESSE-ELISABETH) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant

- la mesure 1 (2006) qui désignait l'île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre de la Princesse-Elisabeth, Antarctique Orientale, comme ZSPA n° 167 et comprenait en annexe un plan de gestion pour la zone ;

- la mesure 9 (2011) qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 167 ;

Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 167 ;

Souhaitant remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 167 par le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :

Que :

1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, Terre de la Princesse-Elisabeth), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. Le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 qui figure en annexe à la mesure 9 (2011) soit abrogé.