JORF n°0210 du 10 septembre 2019

Article 40

Article 40

Inscription des étudiants

L'inscription des étudiants dans les domaines des sciences et technologie et de la santé s'opère comme suit :

| Diplôme cible (et années d'inscription dans le cursus) |Inscription principale|Inscription secondaire| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------|----------------------| | Doctorat | UPHF | INSA Hauts-de-France | | Ingénieur INSA (5 années) | INSA Hauts-de-France | UPHF | | Masters accrédités conjointement

(2 années) | INSA Hauts-de-France | UPHF | |Licences, licences professionnelles, Cycle pluridisciplinaire d'études supérieures pour lesquels l'INSA Hauts-de-France et l'UPHF sont accrédités conjointement| UPHF | INSA Hauts-de-France | | Diplômes propres de l'INSA Hauts-de France ( Diplôme de recherche technologique, Mastères…) | INSA Hauts de France | | | Tous les étudiants des formations non listées dans les lignes précédentes. | UPHF | |


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Version 2

Inscription des étudiants

L'inscription des étudiants dans les domaines des sciences et technologie et de la santé s'opère comme suit :

Diplôme cible (et années d'inscription dans le cursus)

Inscription principale

Inscription secondaire

Doctorat

UPHF

INSA Hauts-de-France

Ingénieur INSA (5 années)

INSA Hauts-de-France

UPHF

Masters accrédités conjointement

(2 années)

INSA Hauts-de-France

UPHF

Licences, licences professionnelles, Cycle pluridisciplinaire d'études supérieures pour lesquels l'INSA Hauts-de-France et l'UPHF sont accrédités conjointement

UPHF

INSA Hauts-de-France

Diplômes propres de l'INSA Hauts-de France ( Diplôme de recherche technologique, Mastères…)

INSA Hauts de France Tous les étudiants des formations non listées dans les lignes précédentes.

UPHF

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 11 septembre 2019

Services communs ou généraux partagés par les deux établissements

Outre les services mentionnés à l'article 28, l'UPHF supporte le fonctionnement et assume la responsabilité pour le compte des deux établissements des services et activités suivants : le service commun de la documentation, l'agence comptable, le service en charge de l'inscription des étudiants, le service juridique, le service informatique, le service en charge de la gestion du patrimoine immobilier, le service en charge des archives, le service en charge de l'aide au pilotage, les services en charge de la valorisation et de la recherche.

L'UPHF et l'INSA Hauts-de-France peuvent mettre en commun d'autres services dans les conditions précisées à l'article 28.