JORF n°0210 du 10 septembre 2019

Article 19

Article 19

Composition du conseil de la recherche

Le conseil de la recherche de l'UPHF comprend 37 membres ainsi répartis :

| Collège 1 : 11 membres | |:----------------------------------------------------| | Collège 2 : 11 membres | | Collège 3 : 4 membres | | Collège 4 (usagers inscrits en doctorat) : 4 membres| | Collège 5 : 7 membres |

Les personnalités extérieures comprennent les membres suivants :

-5 membres de droit :

-le délégué régional à la recherche et à la technologie ou son représentant ;

-le dirigeant de la filiale de valorisation de l'établissement ou son représentant.

-1 représentant de la région Hauts-de-France ;

-1 représentant d'une communauté d'agglomération du pôle métropolitain " Hainaut-Cambrésis " ;

-1 représentant d'un organisme de recherche ;

-2 personnalités désignées à titre personnel nommées par le président de l'UPHF sur proposition du comité d'orientation stratégique.

La communauté d'agglomération ainsi que l'organisme de recherche appelés à désigner un représentant sont choisis par le président sur proposition du comité d'orientation stratégique.

La désignation du représentant par la région, la communauté d'agglomération et l'organisme de recherche comporte la mention de la personne suppléante pour les cas d'empêchement.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 11 septembre 2019

Abrogé le mercredi 10 septembre 2025

Composition du conseil de la recherche

Le conseil de la recherche de l'UPHF comprend 37 membres ainsi répartis :

Collège 1 : 11 membres

Collège 2 : 11 membres

Collège 3 : 4 membres

Collège 4 (usagers inscrits en doctorat) : 4 membres

Collège 5 : 7 membres

Les personnalités extérieures comprennent les membres suivants :

-5 membres de droit :

-le délégué régional à la recherche et à la technologie ou son représentant ;

-le dirigeant de la filiale de valorisation de l'établissement ou son représentant.

-1 représentant de la région Hauts-de-France ;

-1 représentant d'une communauté d'agglomération du pôle métropolitain " Hainaut-Cambrésis " ;

-1 représentant d'un organisme de recherche ;

-2 personnalités désignées à titre personnel nommées par le président de l'UPHF sur proposition du comité d'orientation stratégique.

La communauté d'agglomération ainsi que l'organisme de recherche appelés à désigner un représentant sont choisis par le président sur proposition du comité d'orientation stratégique.

La désignation du représentant par la région, la communauté d'agglomération et l'organisme de recherche comporte la mention de la personne suppléante pour les cas d'empêchement.