Les composantes élémentaires de l'UGA

Les composantes élémentaires de l'UGA sont les écoles et instituts, les unités de formation et de recherche (UFR) et les autres types de composantes régies par les articles L. 713-1 et suivants du code de l'éducation, hormis les composantes académiques et les structures de recherche. Les composantes élémentaires des établissements-composantes restent soumises à leur règlementation. La liste des composantes élémentaires figure en annexe du règlement intérieur.

Les composantes élémentaires de l'EPE

Les composantes élémentaires de l'EPE sont les écoles et instituts, les unités de formation et de recherche (UFR) et les autres types de composantes régies par les articles L. 713-1 et suivants du code de l'éducation, hormis les composantes académiques et les structures de recherche. Les composantes élémentaires des établissements-composantes restent soumises à leur règlementation.

La liste des composantes élémentaires figure dans le règlement intérieur de l'EPE.

La liste des composantes élémentaires à la date de publication des présents statuts figure en annexe 2.