A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D752-1 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D752-1
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section unique : Les écoles nationales supérieures d'architectureCode de l'éducationArt. R752-1 → Version 1Code de l'éducationArt. R752-2 → Version 1Code de l'éducationArt. R752-3 → Version 1Code de l'éducationArt. R752-4 → Version 1Code de l'éducationArt. D752-5 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Section unique : Les écoles nationales supérieures d'architecture, Art. R752-1, Art. R752-2, Art. R752-3, Art. R752-4, Art. D752-5
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1 abrogé
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