Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait du Bugey de la liste des installations nucléaires
Résumé. La centrale nucléaire du Bugey est retirée de la liste des installations nucléaires de base.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 85-1331 du 10 décembre 1985Art. 1 → Version 4 : Suppression des tranches spécifiques du Bugey
-Décret n° 85-1331 du 10 décembre 1985Art. 1