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Chapitre V

Dispositions modifiant le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Museum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Museum national d'histoire naturelle

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Section 2

Dispositions transitoires

153

JORF n°0109 du 10 mai 2017

Section 1 : Dispositions entrant en vigueur le 1er septembre 2017

Article 149

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 150

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 151

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 > > Art. 28 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 152

A créé les dispositions suivantes :

> - Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 > > Art. 39-1 > >

1 version

1 créé