JORF n°0046 du 23 février 2017

Article 9

Article 9

L'article 9 du même décretest ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « lieutenants » est supprimé ;
2° Au deuxième alinéa, le mot : « lieutenant » est remplacé par le mot : « capitaine » ;
3° Aux deuxième et cinquième alinéas, le mot : « lieutenants » est remplacé par le mot : « officiers » ;
4° Au troisième alinéa, les mots : « Les autres stagiaires » sont remplacés par les mots : « Toutefois, ceux dont les notes ou l'implication professionnelle sont jugées insuffisantes ».


Historique des versions

Version 1

L'article 9 du même décretest ainsi modifié :

1° Au premier alinéa, le mot : « lieutenants » est supprimé ;

2° Au deuxième alinéa, le mot : « lieutenant » est remplacé par le mot : « capitaine » ;

3° Aux deuxième et cinquième alinéas, le mot : « lieutenants » est remplacé par le mot : « officiers » ;

4° Au troisième alinéa, les mots : « Les autres stagiaires » sont remplacés par les mots : « Toutefois, ceux dont les notes ou l'implication professionnelle sont jugées insuffisantes ».