Décret n°2017-152 du 8 février 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°90-360 du 23 avril 1990

Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-360 du 23 avril 1990

Art. 1 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-360 du 23 avril 1990

Art. 11, Art. 17, Art. 18

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Modification des règles pour les personnels infirmiers

Résumé. Le décret modifie les règles de classement, de stage et de promotion des personnels infirmiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-360 du 23 avril 1990Art. 1 bis → Version 2
- Décret n°90-360 du 23 avril 1990
Art. 1 bis

A modifié les dispositions suivantes :

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