Décret n°2017-1402 du 25 septembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-856 du 2 septembre 1991

Art. 1

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Modification de l'échelonnement indiciaire des directeurs d'établissements artistiques

Résumé. Les indices bruts des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique sont mis à jour et réorganisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-856 du 2 septembre 1991Art. 1 → Version 3
- Décret n°91-856 du 2 septembre 1991
Art. 1

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