Décret n°2017-1401 du 25 septembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-858 du 2 septembre 1991

Art. 1

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Revalorisation des indices bruts des professeurs territoriaux d'enseignement artistique

Résumé. Les indices bruts des professeurs territoriaux d'enseignement artistique sont revalorisés à partir de 2017.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-858 du 2 septembre 1991Art. 1 → Version 3
- Décret n°91-858 du 2 septembre 1991
Art. 1

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