Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices bruts pour les corps de catégorie A
Résumé. Les indices bruts des grades et échelons des corps de catégorie A de la direction générale des douanes et droits indirects sont mis à jour pour les années 2017 à 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-777 du 23 juin 2009Art. 1 : Échelonnement indiciaire des agents de la douane
→ Version 4
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- Décret n°2009-777 du 23 juin 2009Art. 1