Décret n°2016-736 du 2 juin 2016

Article 2

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Article 2

Le présent décret sera notifié à la propriétaire, Mme Marie Isabelle Cristina Adèle Gracie de Beauvau-Craon.

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En vigueur depuis le 5 juin 2016

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Notification d'un classement de monuments historiques

Résumé. Un décret informe Mme de Beauvau-Craon qu'il a classé certains objets de sa propriété comme monuments historiques.

Le présent décret sera notifié à la propriétaire, Mme Marie Isabelle Cristina Adèle Gracie de Beauvau-Craon.

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En vigueur depuis le dimanche 5 juin 2016

Source : Légifrance