Décret n°2016-1757 du 16 décembre 2016

Annexe

Créé le 1 janvier 2017

ANNEXE

Les mentions relatives au vieillissement peuvent être apposées conformément aux indications suivantes :
Rhum :

DURÉE DE VIEILLISSEMENT MENTIONS
Vieillissement égal ou supérieur à 6 mois Brun
Vieillissement égal ou supérieur à 1 an Elevé sous bois
Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans Vieux
Très vieux, Very old, VO
Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans Vieille réserve
Réserve spéciale
Cuvée spéciale
VSOP
Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans Millésime aaaa
Hors d'âge
Extra vieux, Extra old, XO
Grande réserve

Eau-de-vie de vin :

DURÉE DE VIEILLISSEMENT MENTIONS
Vieillissement égal ou supérieur à 1 an Millésime aaaa
Trois étoiles
Signature
Tradition
De luxe
Sélection
Spécial
Very special, VS
Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans Vieux, Vieille, Old
Supérieur
Qualité supérieure
Cuvée supérieure
Réserve
Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans Très vieux, Très vieille, Very old, VO
Vieille réserve
Rare
Royal
Roi
VSOP
Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans Hors d'âge
Très vieille réserve
Ancestral
Ancêtre
Napoléon
Très rare
Extra
Impérial
Héritage
Excellence
Suprême
Or
XO
Gold

Eau-de-vie de marc de raisin :

DURÉE DE VIEILLISSEMENT MENTIONS
Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans Vieux
VS
Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans Très vieux
VSOP
Vieillissement égal ou supérieur à 10 ans Millésime aaaa
Hors d'âge
XO

Eau-de-vie de cidre et de poiré :

DURÉE DE VIEILLISSEMENT MENTIONS
Vieillissement égal ou supérieur à 2 ans Millésime aaaa
Trois étoiles
Trois pommes
VS
Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans Vieux
Réserve
Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans Très vieux, Very old, VO
Vieille réserve
VSOP
Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans Hors d'âge
Très vieille réserve
Napoléon
Extra
Extra old, XO

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017

Annexe