Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des opérations de démantèlement d'une installation nucléaire
Résumé. Le décret modifie les opérations autorisées pour le démantèlement d'une installation nucléaire, en précisant les actions à réaliser et leur délai.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-886 du 27 juillet 2011Art. 2 : Démantèlement partiel d'une installation nucléaire
→ Version 2 : Précision des opérations de démantèlement et modification de la durée
→ Version 2 : Précision des opérations de démantèlement et modification de la durée
- Décret n°2011-886 du 27 juillet 2011Art. 2