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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un indice brut pour un grade militaire
Résumé. L'indice brut du caporal-chef de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris passe de 449 à 455 pour l'échelon exceptionnel.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009Art. 1 : Indices bruts des militaires du rang de la BSPP
→ Version 5
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- Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009Art. 1