Décret n°2015-1692 du 16 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-288 du 27 mars 2008

Art. 3

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Modification des épreuves du concours de conservateur territorial du patrimoine

Résumé. Les épreuves des concours pour devenir conservateur territorial du patrimoine sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

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