JORF n°0247 du 24 octobre 2015

Article 1

Article 1

La mesure 12 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 174 (Stornes, collines Larsemann, Terre Princesse Elisabeth) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La mesure 12 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 174 (Stornes, collines Larsemann, Terre Princesse Elisabeth) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion, sera publiée au Journal officiel de la République française.