Décret n° 2015-1336 du 22 octobre 2015

Article 1

La mesure 12 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 174 (Stornes, collines Larsemann, Terre Princesse Elisabeth) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion, sera publiée au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

La mesure 12 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 174 (Stornes, collines Larsemann, Terre Princesse Elisabeth) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion, sera publiée au Journal officiel de la République française.