JORF n°0247 du 24 octobre 2015

Article 1

Article 1

La mesure 1 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, Port Arthur, archipel Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.


Historique des versions

Version 1

La mesure 1 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, Port Arthur, archipel Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.