JORF n°0246 du 23 octobre 2015

Article 1

Article 1

La mesure 16 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 114 (île Coronation du Nord, îles Orcades du Sud), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion abrogé, sera publiée au Journal officiel de la République française.


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Version 1

La mesure 16 (2014) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 114 (île Coronation du Nord, îles Orcades du Sud), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - Plan de gestion abrogé, sera publiée au Journal officiel de la République française.