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Titre III

DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2011-746 DU 27 JUIN 2011 MODIFIÉ PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DES PERSONNELS DE RÉÉDUCATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

25 — 27

Section parente

Décret n°2015-1048 du 21 août 2015

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Chapitre Ier

Dispositions générales

1 — 3

JORF n°0194 du 23 août 2015

Titre Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Modalités de recrutement

Chapitre III : Nomination et titularisation

Chapitre IV : Avancement

Chapitre V : Dispositions diverses