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DÉCRET n°2014-733 du 27 juin 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011

Art. Annexe

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Modification du cahier des charges de l'AOC Condrieu

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Condrieu" est mis à jour par un nouveau décret.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011Art. Annexe → Version 3
- Décret n°2011-1781 du 5 décembre 2011
Art. Annexe

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