Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Côtes de Bordeaux
Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côtes de Bordeaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1812 du 6 décembre 2011Art. 1 : "Côtes de Bordeaux" : les règles du jeu sont fixées
→ Version 2 : Ajout d'une référence pour la consultation du cahier des charges
→ Version 2 : Ajout d'une référence pour la consultation du cahier des charges
- Décret n°2011-1812 du 6 décembre 2011Art. 1