JORF n°0142 du 21 juin 2014

MESURE 14 (2013)
Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 160 (îles Frazier, îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est) (ensemble une annexe) - Plan de gestion révisé

Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant

- la mesure 2 (2003), qui désignait les îles Frazier dans les îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est, comme ZSPA n° 160 et qui adoptait un plan de gestion de la zone ;

- la mesure 13 (2008), qui adoptait un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 160 ;

Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 160 ;
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA n° 160 actuel par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :

  1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 160 (îles Frazier, îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
  2. Le plan de gestion de la ZSPA n° 160, qui figure en annexe à la mesure 13 (2008), cesse d'être en vigueur.

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Version 1

MESURE 14 (2013)

Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 160 (îles Frazier, îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est) (ensemble une annexe) - Plan de gestion révisé

Les représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces zones ;

Rappelant

- la mesure 2 (2003), qui désignait les îles Frazier dans les îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est, comme ZSPA n° 160 et qui adoptait un plan de gestion de la zone ;

- la mesure 13 (2008), qui adoptait un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 160 ;

Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n° 160 ;

Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA n° 160 actuel par le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :

Que :

1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 160 (îles Frazier, îles Windmill, Terre de Wilkes, Antarctique de l'Est), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. Le plan de gestion de la ZSPA n° 160, qui figure en annexe à la mesure 13 (2008), cesse d'être en vigueur.