Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de mise en circulation pour les véhicules carrossés individuellement
Résumé. Les véhicules carrossés individuellement peuvent désormais circuler après un contrôle de conformité initial par un opérateur qualifié, sans besoin de réception nationale.
A modifié les dispositions suivantes :